" Montre-moi comment tu marches, je te dirai comment tu penses!... " II suffit de déambuler avec les philosophes en compagnie de Roger-Pol Droit — de la Grèce antique à nos jours, de Copenhague au Tibet —, pour comprendre à quel point marcher debout définit notre humanité. Et pour saisir comment marcher, parler et penser ne forment qu'un seul et même mouvement : être sur le point de tomber, se rattraper et recommencer sans fin. Aristote arpentant le gymmase du (...) Lycée avec ses disciples, Kant faisant sa promenade quotidienne dans Kônigsberg, Rousseau traversant la France à pied, Nietzsche cheminant sur les crêtes de Sils-Maria... chacun connaît ces silhouettes de philosophes en mouvement. Mais bien d'autres sont à découvrir qui, en changeant de continent ou de langue, ont élaboré leur pensée en marchant. En 27 récits allègres et virtuoses, Roger-Pol Droit dessine autour de la marche une petite histoire de la philosophie. Une randonnée littéraire inattendue et accessible à tous. (shrink)

Le Gruppo di Nun s’intéresse aux recoupements entre Kabbale et cybernétique, pour en dégager une théorisation décoiffante et une histoire alternative des démonologies qui se sont succédé jusqu’à aujourd’hui. Leur relecture oppose une magie de la Main Droite, qui nous emprisonnerait dans une hallucination de nature bien ordonnée à laquelle nous devrions nous soumettre, et une magie de la Main Gauche, dont la force émancipatrice tiendrait en sa capacité à nous faire accepter – et aimer – le désordre de (...) notre monde chaotique. (shrink)

Excerpt from Les Principes Philosophiques de l'Histoire du Droit Nous pouvons avoir une notion plus positive de la nature du Droit en l'etudiant a. Travers le temps; nous saurons de quel degre de stabilite sont susceptibles nos conceptions juri diques; quelles forces veulent les transformer et comment s'effectuent ces transformations. La nature de toute chose abstraite ou concrete se devoile a qui en observe les mouve ments, a qui peut determiner leur degre d'initiative propre ou les forces (...) qui les font mouvoir. D'autre part, en trouvant a l'etat rudimentaire les elements des legislations complexes des peuples civilises, nous serons mieux prepares a en faire l'analyse et a. En apprecier la valeur. Telle doit etre notre premiere tache, une contribution a la philosophie du Droit, c'est-a-dire a la philosophie generale. About the Publisher Forgotten Books publishes hundreds of thousands of rare and classic books. Find more at www.forgottenbooks.com This book is a reproduction of an important historical work. Forgotten Books uses state-of-the-art technology to digitally reconstruct the work, preserving the original format whilst repairing imperfections present in the aged copy. In rare cases, an imperfection in the original, such as a blemish or missing page, may be replicated in our edition. We do, however, repair the vast majority of imperfections successfully; any imperfections that remain are intentionally left to preserve the state of such historical works. (shrink)

Si la philosophie du droit a une très longue histoire, le bouleversement des conditions techniques, économiques, sociales et politiques nous impose aujourd'hui de renouveler en profondeur le traitement des questions qu'elle pose traditionnellement ainsi que les réponses qui y sont données. La définition de la justice, le partage des biens et des charges de la vie en société, les rôles respectifs de l'État, du marché et de la société civile, la mission des juges et l'application des lois, ou (...) encore le contenu et l'importance des droits de l'homme, doivent être réexaminés dans une perspective instruite par l'éclairage historique, mais résolument tournée vers les problèmes du présent et les choix qui engagent l'avenir. C'est dans une telle optique qu'a été conçu cet ouvrage. (shrink)

La mondialisation de l'économie est un processus économique irréversible qui, paradoxalement, marque les "noces du droit et de l'économie" (L. Cohen-Tanugi). Dans ce contexte unique dans l'histoire de l'humanité, où un modèle économique - l'économie de marché - structure quasiment seul les relations économiques et sociales, se pose la question de la place du droit et donc des parts respectives des systèmes dans la régulation de ces rapports. A la fois modeste - il existe des sociétés sans (...) droit - mais conscient que le droit ne doit pas se faire l'humble servante de l'économie, Gérard Fariat a toujours cherché à identifier la part d'utopie dont sont porteurs les systèmes juridiques. En tentant, en contradiction parfois, d'approfondir ses questionnements sur l'organisation de l'économie par les pouvoirs économiques, les différents auteurs de cet ouvrage prolongent des discussions toujours ouvertes sur les valeurs fondatrices de nos sociétés et les règles du jeu qui président à leur organisation, l'autonomie du système juridique se construit sans cesse par son ouverture aux autres systèmes, au système économique notamment, et la question centrale qui se pose de nos jours concerne sans aucun doute l'existence et le contenu d'un ordre public mondialisé. (shrink)

Celui qui entreprend l'étude du droit ne peut manquer d'être frappé par la divergence énorme qui existe entre les jurisconsultes sur la définition, le fondement ou le but du droit. Sans doute, on s'accorde à dire que l'objectif du droit est l'établissement d'un ordre social harmonieux et la solution des conflits entre les hommes. Mais dès que l'on dépasse cette proposition assez banale, des désaccords surgissent, comme il n'en existe dans aucune autre discipline intellectuelle. [...] Comment expliquer (...) un pareil désaccord sur les notions les plus élémentaires? [...] Il nous semble nécessaire d'indiquer dès maintenant que la solution du problème peut être fournie par la philosophie moderne des " valeurs ". Le droit s'est proposé successivement plusieurs objectifs ; il a cherché à saisir l'une après l'autre plusieurs " valeurs " sociales, la sécurité juridique, la justice, le progrès social, et ce sont les phases progressives de cette conquête qui sont représentées par les diverses Ecoles. [...] Paul Roubier. (shrink)

Les Elements du droit naturel et politique sont la premiere oeuvre politique de Hobbes. Ecrits en 1640, ils circulerent en manuscrit, juste avant que Hobbes ne rejoigne la France ou il demeurera en exil pendant onze ans pour echapper aux affres de la guerre civile anglaise. La redaction de cet ouvrage est donc directement liee au contexte politique. Pourtant, Hobbes y accomplit une deterritorialisation radicale du politique. Loin de partir comme tous ses predecesseurs de l'histoire ou de la (...) nature, il arrache le politique a l'une et a l'autre pour l'enraciner dans une theorie de la nature humaine. On a sans doute de la peine a mesurer la revolution que constitue une telle decision. Sans doute Hobbes a-t-il pour but d'eclairer ses concitoyens sur les veritables regles qui regissent l'artifice politique et sans lesquelles le corps politique s'ecroule comme un chateau de cartes dans la guerre civile, mais pour y parvenir il faut fonder la politique comme science. Il decontextualise donc le politique pour atteindre son essence et sa verite. C'est la l'audace extreme de cette philosophie a laquelle sont aveugles ceux qui entendent la lire comme s'il s'agissait d'un ecrit de circonstance dont le sens serait entierement reductible au moment de sa redaction. Le present volume comporte la premiere edition critique de ce texte depuis l'edition Tonnies, laquelle se trouve, sur bien des points, corrigee ici. La traduction est en effet fondee sur un etablissement du texte a partir de l'ensemble des manuscrits que nous connaissons. Le texte de base est fourni par le manuscrit qui comporte des corrections autographes de Hobbes. On trouvera aussi des annotations textuelles, historiques et philosophiques qui eclairent la lecture. (shrink)

Anne Latournerie draws up a complete panorama of genesis and history of the french concept of copyright through the social and legal battles which took place of the antiquity until the big 1957’s law of setting demands of the authors against publishers and these against following reproductions She puts in evidence the permanent data of the question of intellectual property which forged the originality of a french copyright characterized with a dismemberment of the formes of appropriation in moral rights and (...) patrimonial rights and with their limitation in the duration, with associated contractual forms. (shrink)

La question du droit naturel a, depuis vingt-cinq siecles, traverse l'histoire de la philosophie du droit en Occident. Cet ouvrage entend montrer que, malgre sa perennite, ce concept qui, pourtant, a resiste a tous les assauts que lui ont livres les positivismes scientifiques, est greve d'une lourde indecision philosophique: qu'il s'agisse d'en determiner le lieu d'ancrage, de preciser les rapports qu'entretiennent avec lui les divers systemes du droit positif ou de suivre les metamorphoses, plus ou moins (...) pertinentes, qui ont affecte la maniere de le penser, le droit naturel s'entoure d'une problematicite radicale qui fait naitre des polemiques et des malentendus. Dans ce climat de conflictualite remanente, son idee se profile neanmoins come une exigence transcendantale qui donne sens et valeur aux ordres du droit positif - ce qui explique que, si souvent decretee de mort, elle connaisse une perpetuelle resurrection. (shrink)

Les Leçons d'histoire de la philosophie du droit sont un jalon fondamental de la philosophie du droit de Michel Villey. Elles ambitionnent de construire une synthèse des apports nécessaires et successifs de l'histoire de la philosophie : " Il ne suffit plus de s'installer dans le sillage du seul Thomas, celui de Kant ou celui de Comte ; mais toutes ces doctrines ensemble sont les données de notre problème. Seule aura chance d'être acceptée par le corps (...) social, seule pourra devenir efficace, seule sera vraie la philosophie qui aura su réunir et réconcilier, sans en sacrifier aucun, ces aspects encore dispersés de la tradition. " A l'heure en particulier où les juges retrouvent progressivement leur rôle social fondamental, les juristes doivent relire ces développements qui leur confèrent collectivement le lourd privilège de réaliser la Justice, non pas idéale, mais simplement possible et concrète. (shrink)

À travers les lectures opposées faites de Vitoria par les internationalistes du début du xxe siècle, souvent d’inspiration normativiste, et par Carl Schmitt, cet article montre comment l’histoire du droit des gens constitue une histoire politique. Les premiers font du théologien de Salamanque le père du droit international contemporain, inspirateur lointain du pacifisme universaliste qui s’est développé au tournant du xixe et du xxe siècle et cristallisé dans la Société des Nations, tandis que le second voit (...) dans le retour de la doctrine vitorienne de la guerre juste la justification de la guerre totale. La conception particulière de l’ennemi, ou des « régimes de l’ennemi », que l’on peut repérer chez Vitoria, y est tantôt oblitérée, tantôt mise en avant, manifestant dans les deux cas une reconstruction politique de l’histoire du droit des gens. (shrink)

C'est une vieille évidence qu'il n'est rien sujet à plus de continuelle agitation que les lois. Et en effet, l'ordre juridique est toujours instable. Il traduit un point d'équilibre momentané, qui n'était pas le seul possible, ni le seul prévisible. Le meilleur des Codes n'a jamais pu le fixer. Son contenu évolue sans cesse. Car, à l'image de la vie, le champ du droit est un espace ouvert, où s'affrontent un chaos de forces en perpétuel mouvement. Ni Providence, ni (...) Progrès n'y apparaissent avec certitude, l'esprit souffle apparemment où il veut et nul ne sait où il va. La preuve en est que la meilleure des règles en un temps donné finit toujours par avoir des effets pervers et qu'il est peu de lois vicieuses qui n'aient parfois d'heureux effets. Dans ces conditions, il ne faut pas attendre de l'enseignement du droit qu'il fournisse un catalogue de recettes pratiques, stables et sûres. Son seul but devrait être d'apprendre à poser les bonnes questions, qui sont presque toujours les mêmes, pour parvenir un jour à trouver de bonnes réponses, toujours provisoires. Or, aucune démarche n'est plus propice à la réalisation d'un tel but que la méthode historique. Elle révèle qu'il n'y a jamais de solution bonne et durable et que chaque civilisation, chaque génération doit trouver elle même ses propres réponses, avec une étroite marge de manœuvre. Pour trouver sa voie, explique l'auteur, ni la science, ni la philosophie ne livrent de clé. Si l'une peut l'éclairer et l'autre le guider, le droit n'est ni assimilable à une science, ni réductible à une philosophie. C'est un art subtil, qui nécessite de se plier à une discipline spécifique, mais dont la parfaite maîtrise dépasse celle des règles techniques qui lui sont indispensables. Elle suppose la sagesse d'admettre les pesanteurs, la complexité et la relativité de la vie, ainsi que la sérénité d'accepter ce qui ne peut être changé, le courage de modifier ce qui peut l'être et le désir de chercher à distinguer l'un de l'autre sans parti-pris. Ceci requiert une tournure d'esprit et une culture à laquelle il ne paraît pas concevable d'accéder sans le secours de l'expérience et le recours à l'histoire. (shrink)

En synthétisant l'histoire et en méditant l'idéal, la philosophie du droit se fait l'intermédiaire entre l'une et l'autre et assure le progrès du droit. De cette position découle sa fonction pratique ; autrement dit la philosophie du droit enseigne et prépare la reconnaissance pratique de l'idéal juridique. Dans tous les temps elle s'est acquittée de cette fonction et les œuvres des grands philosophes du droit sont liées à tous les grands progrès civils. [...] Elle n'est (...) donc pas un exercice stérile et vain, mais répond aux exigences naturelles et constantes de l'esprit humain, à une de ses fins intrinsèques. Avec l'éveil de la conscience critique, apparaît le besoin de rechercher si les devoirs imposés sont justes, si l'autorité qui commande, commande selon la raison ; et la philosophie du droit commence précisément par l'antithèse entre juste naturellement et juste légalement. [...] Giorgio del Vecchio. (shrink)

Cet ouvrage ne présente pas un système complet et cohérent, méritant le nom d'une philosophie du droit international. Une telle entreprise serait à la fois trop vaste face à une société internationale de haute complexité et aussi un peu anachronique au regard de la perte de foi dans les systèmes trop parfaits et dès lors trop réductifs. C'est plutôt une série de réflexions personnelles sur les points de droit international qui m'ont paru importants au fil des années d'étude (...) de cette matière, que je veux ici présenter. Si ces points ne s'ordonnent pas en un système, ils ne sont néanmoins pas jetés sur le papier au hasard. Ces réflexions ont ceci en commun qu'elles tentent de serrer de plus près les aspects ordonnateurs et structurants du droit international, en un mot, ses chevilles ouvrières aux points charnière ou ses voûtes névralgiques. Ces réflexions s'ordonnent autour de trois axes. Dans une première partie, il s'agit de dégager quelques caractéristiques fondamentales du droit international, qui expliquent et imprègnent ses applications. Après une discussion des types possibles de droit international et de leur réalisation dans l'histoire, il est question des grandes phases d'évolution qu'a connues le droit international depuis le temps de Grotius. Ensuite, les caractéristiques propres des sources du droit international (les sources constituant une espèce de radiographie de tout ordre juridique) sont examinées. Parmi les autres caractéristiques de la règle internationale, ce sont notamment sa tendance à l'individualisation, à l'ouverture vers les circonstances particulières des espèces, ainsi que les incidences de cette tendance, qui font l'objet de considérations. Enfin, il est question de la règle " tout ce qui n'est pas interdit est permis ", renforcée en droit international par la souveraineté. De sa place et de ses rôles exacts dépend la nature et la force de l'ordre juridique en question. Dans une seconde partie, ce sont les relations multiples du droit et de la politique qui font l'objet d'analyses. Si la politique est un facteur essentiel de vie et de réalisation de tout droit (et aussi une menace pour lui), il en est à plus forte raison ainsi en droit international, où les deux branches, droit et politique, sont particulièrement proches. L'analyse ne se borne pas à des relations stéréotypées, mais tente de dégager en catégories d'espèces une multitude de pesées réciproques entre les deux branches, dans leurs vertus centripètes et centrifuges. Enfin, dans une troisième partie importante, c'est une série de notions juridiques cardinales qui forme l'objet des réflexions. Il s'agit du bien commun ; de la justice ; de la sécurité juridique ; de la réciprocité, de l'égalité et de la proportionnalité ; de la liberté ; de la morale et de la morale sociale ; de la volonté dans ses rapports avec la raison ; de la sanction. Il s'agit de voir quelle est la configuration que l'expérience juridique générale a donnée à ces notions et par la suite d'examiner comment elles peuvent s'insérer et agir au sein du droit international au regard des spécificités de la société internationale, avec quelles analogies mais aussi avec quelles altérations ou adaptations. C'est ainsi qu'on peut dégager ce degré d'orientation juridique inhérent au " droit international " dans ses forces et ses faiblesses. (shrink)

Cinq études sur l'un des textes fondamentaux de la pensée hégélienne. La "Philosophie du droit" et la philosophie de l'histoire hégélienne, par Eric Weil. La forme logique et systématique de la "Philosophie du droit", par Karl-Heinz Ilting. Dialectique et conflit - Elément d'une sociologie des conflits dans la "Philosophie du droit" de Hegel, par Eugène Fleischmann. Le prince hégélien, par Bernard Bourgeois. De quelques malentendus entre Hegel et les juristes, par Jean-Louis Gardies.

Cet ouvrage rend hommage au Professeur Claude JOURNÈS, ancien Président de l'Université LUMIERE Lyon 2 et membre fondateur du mouvement Critique du droit. Les Mélanges offerts au Professeur Claude JOURNÈS ont retenu cette approche, utilisant le droit comme un outil de mise en perspective critique de l'ordre social et de l'ordre politique. Après un hommage au Doyen JOURNÉES (P. BLACHÈR) et l'évocation des ambitions et perspectives du mouvement critique Du droit (S. BASSET ou J. MICHEL), l'ouvrage se (...) construit en deux temps. La première partie, intitulée « Le droit critique de l'ordre social », regroupe des réflexions sur le pouvoir médical (F. DEMICHEL), sur les crimes coloniaux (A. MAHIOU), sur la dimension anthropologique du vocabulaire juridique (M.-C. HATTI) et sur le contrôle policier (M. SAOUDI), le tout ouvrant sur la possibilité d'un humanisme séculier (H. PUEL). La seconde partie, « Le droit critique de l'ordre politique », entend montrer comment le droit porte en lui une conception du pouvoir et de l'autorité. Les études explorent des pistes très diverses mêlant les finances publiques (J.-L. ALBERT), les renseignements (C. ARROUDJ), l'histoire du droit (J.-L. AUTIN, J.-C GENIN), l'histoire de la doctrine (H. GOURDON), les institutions politiques (P. BACOT, A.-S. MESCHERIAKOFF, R. CHARVIN), les institutions territoriales (J.-J. GLEUAL, H. OBERDORFF, R. PAVRE), la littérature (S. CAPORAL, G. HARE) ou les nouvelles technologies (G. PROTIÉRE). II ressort de l'ensemble que, loin d'être un simple outil technique, le droit est un puissant instrument de modélisation sociale et de justification du pouvoir. Inversant la logique dominante, la perspective critique du droit dévoile les limites d'une telle conception et rappelle que le droit, comme tous les construits sociaux, est le produit de luttes politiques et de rapports de force. En ce sens, à l'instar des valeurs défendues par le dédicataire de cet ouvrage, l'ordre critique du droit est un appel à contester les évidences, condition d'une conception plus ouverte et pluraliste de l'ordre juridique. (shrink)

La vie du droit et l'impuissance des lois / Jean Cruet,... Date de l'édition originale: 1908 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient (...) aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr. (shrink)

Y a-t‑il chez Marx quelque chose comme un « monde du droit »? En admettant l’impureté essentielle du droit et l’impossibilité de l’abstraire du monde social et économique dans lequel il se déploie (et les rapports de force qu’il fige), y a-t‑il néanmoins une histoire propre à ces phénomènes impurs de et du droit – une « histoire du monde du droit »? Si le droit n’est que reflet ou simple instrument, n’est-il pas (...) néanmoins possible d’isoler conceptuellement la juridicité et de retracer l’histoire impure des manifestations concrètes de cette juridicité? La discussion est théorique mais elle est aussi pratique : il s’agit de savoir si le droit est une ressource mobilisable dans des luttes émancipatrices ou s’il transporte avec lui inéluctablement les intérêts des classes dominantes. (shrink)

Dans cette étude du grand livre que Schmitt a consacré à l’histoire du droit international, Le Nomos de la terre, on tente de reconstituer la logique d’une pensée qui, partie de l’idée d’un lien essentiel entre le droit et la « limite », aboutit à une critique de la résurgence moderne de la « guerre juste » comme « guerre pour l’humanité ». Si l’actualité et la sagacité de certaines analyses restent frappantes, on rappelle aussi ici ce (...) que fut « l’envers de la critique », soit l’accompagnement théorique que Schmitt a fourni à la politique du « grand espace » nazi et son rejet ultérieur de la notion de « crime contre l’humanité », où peuvent se lire les effets d’un « antihumanisme » radical.This paper is a study of Schmitt’s book The Nomos of the Earth. We try to investigate the historical background and the political consequences of Schmitt’s genealogy and criticism of the humanitarian « just war ».Schmitts Verständnis des « Nomos » begründet seine Polemik gegen die destabilisierenden Folgen des Universalismus und gegen den « Krieg für Menschheit ». Heute findet diese Kritik eine neue Aktualität. Aber sowohl mit seiner Rechtfertigung der « Grossraum »-Politik als auch mit seiner Verwerfung des Begriffs des « Verbrechens gegen die Menschlichkeit », hat Schmitt die gefährlichsten Konsequenzen aus seinem juristischen « Antihumanismus » gezogen. (shrink)

Quand nous parlons ici de droit, nous n'entendons pas seulement le droit civil, comme on le fait d'ordinaire, mais la moralite, la vie ethique et l'histoire universelle qui, elles aussi, rentrent dans sa sphere, parce que le concept unit les pensees selon la verite. [...] Cette realite, en tant qu'existence empirique du libre vouloir, est le droit, qu'il ne faut pas prendre seulement dans le sens limite du droit juridique, mais dans un sens plus general, (...) englobant l'existence empirique de toutes les determinations de la liberte. [...] Le droit est la liberte en general en tant qu'Idee. [...] Mais chaque niveau du developpement de l'Idee de la liberte a son droit propre, parce que ce niveau represente l'existence empirique de la liberte dans une de ses determinations. [...] La moralite, la vie ethique, l'interet de l'Etat sont chacun d'eux un droit specifique, parce que chacune de ces figures est une determination et une manifestation de l'existence empirique de la liberte. (shrink)

La 4e de couverture indique : "Comment se pratique la philosophie du droit en ce début de XXIe siècle à la suite des bouleversements politiques et théoriques observés lors du siècle précédent? Comment se pose la question du droit pour et dans la philosophie, et quelles sont les spécificités du rapport que les juristes nouent à la philosophie dans le déploiement de leur pratique juridique, ainsi que dans leur propre réflexion sur le droit? Les textes présents dans (...) ce volume, rédigés en l'honneur de Guy Haarscher par des amis et des collègues influencés par son travail, abordent ce questionnement en profitant, à sa suite, de la multiplicité des espaces de croisement entre les discours juridiques et philosophiques, qu'il s'agisse de la spécificité des droits de l'homme ou du droit constitutionnel dans le champ juridique, des choix moraux à l'oeuvre lors des conflits entre droits fondamentaux, de la place de la rhétorique ou de l'utilisation de la philosophie dans la procédure judiciaire, du statut réservé à la technique juridique dans la tradition philosophique occidentale, d'un légalisme commun au jusnaturalisme et au juspositivisme, d'une forme de moralité purement interne à la pratique du droit, de la question du tribunal de l'histoire ou encore du sens juridique de la laïcité.". (shrink)

Sous l'intitulé métaphorique de La Sphère du Droit, Étienne Forcadel nous a laissé en fait deux textes autonomes, qui, couvrant sa carrière du début à la fin, illustrent de façon exemplaire l'originalité de sa démarche, pleinement jurislittéraire. Manifeste d'elegantia doctrinale, nourri des controverses qui ont accompagné l'essor de l'Humanisme juridique, l'ouvrage procède en effet à une esthétisation mûrement réfléchie de l'Histoire et de l'épistémologie du Droit.

A ceux qui se montrent désireux de saisir l'épaisseur politique et historique du droit constitutionnel, les différends opposant les corps constitués peuvent apparaître, dans leurs expressions les plus marquées, comme des objets d'étude particulièrement stimulants. En effet, ces conflits peuvent se présenter comme de singuliers laboratoires où devient brusquement visible la texture politique des lois constitutionnelles dont les dispositions sont parfois si fortement tissées d'incertitudes et d'ellipses qu'elles laissent soudain jaillir l'imprévisible. D'une part, le conflit constitutionnel n'est pas une (...) simple controverse constitutionnelle participant généralement d'un processus historique de pacification des différends politiques par le droit : d'autre part, il constitue un conflit politique dont la particularité réside dans le fait que les acteurs s'efforcent d'étayer leur raisonnement par des arguments juridiques tirés d'une lecture de la lettre constitutionnelle, chaque camp accusant la partie adverse d'une mésinterprétation ou d'une violation de ses dispositions. Lors d'une telle crise, mis à l'épreuve de sa propre force, le droit constitutionnel prend toute la mesure de l'indétermination et de la duplicité de ses règles. Qu'ils portent sur l'interprétation ou sur l'application des dispositions constitutionnelles relatives aux modalités d'exercice de la puissance étatique, les différends entre organes constitués peuvent ainsi, dans certaines circonstances, dépasser le stade de la simple controverse pour épouser la forme plus dense du conflit constitutionnel. En effet, quand la difficulté de mettre un terme au différend est telle que les processus de discussion et de délibération codifiés par le droit sont eux-mêmes impuissants à imposer une solution reconnue acceptable par tous les acteurs, le durcissement de la crise peut alors conduire à une situation qu'il est possible de qualifier de conflit constitutionnel. Le présent ouvrage recueille les Actes de la Journée d'études organisée à la Faculté de droit et de science politique de Rennes, le 28 novembre 2008, par le Laboratoire d'Etude du Droit Public de l'université de Rennes 1. (shrink)

Les juristes considèrent souvent que toute société a un droit. Une conception positiviste du droit comme artefact humain conduit, au contraire, à envisager que la technologie juridique a été inventée dans l'histoire pour formaliser les changements normatifs. Cette technologie du changement a pu être ensuite transférée, par la force ou le prestige, dans d'autres sociétés. Les transferts de droit ne sont-ils pas à l'origine de plusieurs mondialisations dont on pourrait dessiner les profils? Un premier profil, de (...) caractère historique, montre que le droit romain, le droit chinois et le droit musulman ont donné lieu dans les siècles passés à de grandes vagues d'expansion. Avec l'impérialisme colonial, l'Occident a imposé ses conceptions du droit, en diffusant des modèles de constitution ou de codification, ainsi que des règles du common law. Depuis 1945, l'hégémonie américaine n'est pas sans liens avec les nouvelles formes, en apparence plus achevées, de mondialisation du droit. Un second profil propose une typologie des ordres juridiques actuels en relativisant la cartographie traditionnelle des familles du droit pour privilégier des domaines où les changements ont été plus notables au cours de ces dernières décennies : les diverses configurations des ordres juridiques démocratiques, le maintien ou non des statuts personnels, l'opposition entre traditions privatistes et commercialisation du droit, les flux ou reflux de l'ordre public social. (shrink)

La justice est-elle une illusion? Si tel etait le cas, que penser de l'Etat de droit contemporain, lui qui resulte d'une longue et continuelle recherche de la justice par les penseurs occidentaux? Avec Platon, la philosophie occidentale a en effet debute sa longue quete d'un modele pour batir la cite. Le modele de Platon, la justice transcendante ou naturelle (to; fuvsei divkaion), fut accueilli a Rome par Ciceron. Cette phase inaugurale de l'histoire de la philosophie politique occidentale est (...) etudiee dans le premier volume de cette etude: Platonisme politique et theorie du droit naturel. Contributions a une archeologie de la culture politique europeenne. Le platonisme dans l'antiquite, Louvain-Paris, Ed. Peeters, 1995. Le present volume etudie la reception chretienne de la doctrine de Platon, du Veme au XVIIeme siecle. Le lecteur rencontrera d'abord Augustin d'Hippone: l'eveque accueille, puis rejette la theorie platonicienne. Durant le Moyen Age latin, les juristes et le theologien Thomas d'Aquin assoient solidement cette doctrine dans la pensee chretienne en s'opposant a l'augustinisme religieux. De la Renaissance au XVIIeme siecle, Marsile Ficin, Jean Bodin, Jean de Serres, Francisco Suarez, Hugo Grotius, Samuel Pufendorf et John Locke retravaillent encore la notion platonico-chretienne de justice: contre le volontarisme, la pensee theocratique, puis la doctrine de Thomas Hobbes au XVIIeme siecle, cette tradition philosophique met la justice naturelle au fondement de la republique. Au bout de cette histoire se profilent les premieres declarations des Droits de l'homme, que cet etude envisage dans le sillage du platonisme politique et de l'un de ses heritiers majeurs, John Locke. Cette etude retrace pour la premiere fois la reception de Platon considere comme un penseur politique. Elle ouvre de fait une nouvelle perspective dans l'histoire de la philosophie politique. Elle corrige enfin les histoires anterieures du jusnaturalisme chretien, dans la mesure ou celles-ci ignoraient l'impact de la pensee platonicienne. L'etude est accompagnee de traductions francaises inedites: un ensemble de textes qui temoignent de la presence du platonisme politique dans la pensee occidentale. (shrink)

L’analyse des juristes médiévaux nous montre comment la manipulation des contradictions déontiques prima facie est associée, dans l’argumentation interprétative, à la théorie de la légitimité de la hiérarchie normative, entendue non seulement comme instrument politique mais aussi et essentiellement comme un instrument de rationalité au sein d’une science juridique orientée vers une théologie politique. La notion de droit naturel telle qu’elle apparaît dans certains documents emblématiques dont le Decretum de Gratien du XIIe s., ne peut être réduite au modèle (...) intellectualiste aristotélo-thomiste du XIIIe s. Il y a plusieurs façons de penser le droit naturel dans le monde médiéval chrétien et latin ; elles se maintiennent sur plusieurs siècles et l’une d’elles au moins a des points de contacts et de désaccord avec les traditions juives et musulmanes. Ces courants de pensée qui s’écartent du modèle intellectualiste aristotélo-thomiste peuvent être regroupés au sein d’une famille (au sens wittgensteinien) de modèles volontaristes : les contradictions déontiques peuvent être plus fortes que des contradictions prima facie, elles peuvent être d’authentiques contradictions renvoyant à un nouvel acte de volonté comme la seule façon d’éliminer la contradiction déontique. La théorie de Duns Scot peut être utilisée comme illustrant le problème d’une approche ontologique volontariste extrême. | Une autre version de cette contribution a été publiée dans Parisoli (2008d : 124–141). (shrink)

L’année 1245 constitue le sommet du droit canonique médiéval. Un pape-juriste, Innocent IV, affirme au concile œcuménique de Lyon le prestige de ce droit et de ces professeurs. Cette affirmation explicite du droit canonique comme science ecclésiastique du pouvoir se replace dans le développement du droit commun dans les universités italiennes et les rivalités qui opposent droit romain, droit canonique et théologie. Innocent IV a ainsi œuvré pour promouvoir la figure du juriste dans l’Église. (...) Il a aussi proposé une ecclésiologie singulière qui verrait le monde s’organiser autour d’une religion universelle du droit naturel. (shrink)