Results for 'abus de droit'

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  1. L'Abus des Droits et les relations du réel et des concepts dans le domaine juridique. [REVIEW]G. Morin - 1929 - Philosophy Today 3:1.
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  2.  14
    Seance du 30 novembre 1928. L'abus Des droits et Les relations du reel et Des concepts dans le domaine juridique.Gaston Morin, Etienne Souriau, Maurice Blondel & C. -A. Emge - 1929 - Les Etudes Philosophiques 3 (1):1 - 8.
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  3.  4
    Liberté de l’obéissance selon Thomas d’Aquin.Camille de Belloy - 2023 - Revue des Sciences Philosophiques Et Théologiques 107 (3):447-474.
    Thomas d’Aquin situe l’obéissance parmi les vertus annexes de la justice, comme étant contenue sous chacune des vertus dites de déférence (religion, piété filiale, respect), mais il en dégage aussi la spécificité : vertu des êtres doués de volonté et d’intelligence, donc de liberté, elle se distingue de toute soumission de contrainte, et c’est par un choix intelligent et libre que l’être obéissant est amené à renoncer à sa volonté propre. Toutefois, ce n’est pas ce renoncement qui fournit à Thomas (...)
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  4.  12
    Les animaux aussi ont des droits.Boris Cyrulnik - 2013 - Paris: Éditions du Seuil. Edited by Elisabeth de Fontenay, Peter Singer, Karine Lou Matignon & David Rosane.
    La quatrième de couverture indique : "Ils souffrent comme nous. Comme nous aussi, ils jouissent du bien-être. Mieux que nous parfois, ils s'imposent par la ruse et l'intelligence. Comment continuer à les traiter comme des " choses " dont on se contenterait de condamner l'abus? Mais faut-il pour autant leur accorder des droits, et si oui lesquels? Et qui veillera à leur application? Pour répondre à ces questions et à tant d'autres, Boris Cyrulnik l'éthologue, Elisabeth de Fontenay la philosophe, (...)
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  5.  14
    Réappropriation des données et droit à la rediffusion.Melanie Dulong de Rosnay - 2011 - Hermès: La Revue Cognition, communication, politique 59 (1):58-59.
    La réutilisation des données en dehors de la plateforme Facebook a été beaucoup discutée selon l'angle de la vie privée et de la nécessité d'un consentement préalable à la circulation et au traitement des informations personnelles. Les changements de réglages ont révélé au grand public que les conditions d'utilisation du réseau permettent de transférer les données des utilisateurs à des entreprises, la licence octroyée à Facebook étant transférable. A force d'abus répétés sur le terrain de la vie privée, le (...)
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  6.  10
    L’avocat et le droit fiscal.Marc Bornhauser - 2023 - Archives de Philosophie du Droit 64 (1):519-536.
    Les relations entre l’avocat et le droit fiscal ont beau ne dater que d’une trentaine d’années, elles sont loin d’être paisibles et harmonieuses. En effet, la fiscalité étant au cœur du financement de l’État, l’explosion de la dette publique a placé la lutte contre la fraude fiscale au centre des politiques publiques. L’avocat fiscaliste a été présenté à l’opinion publique comme le facilitateur de cette fraude à combattre, voire comme le complice des fraudeurs, celui qui, grâce à sa connaissance (...)
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  7.  5
    Equité du juge et territoires du droit privé.Anne-Françoise Debruche - 2008 - [Bruxelles]: Éditions Y. Blais.
    Quelle place les ordres juridiques romanistes et de common law réservent-ils au sentiment d'équité du juge? Confronté à la rigueur du droit strict, le juge belge, français ou québécois jouit-il de la même latitude que ses confrères anglais ou canadiens pour imposer malgré tout la décision qu'il estime la plus juste? Afin de prendre la mesure de ces diverses "équités judiciaires", l'originalité de la démarche comparative adoptée par l'auteur consiste à prendre appui sur un microphénomène appelant une analyse juridique (...)
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  8.  17
    Les raisons de l’autorité dans le traité De la foy humaine de Pierre Nicole et Antoine Arnauld1.Delphine Reguig - 2014 - Astérion 12.
    Parmi les textes de controverse théologique qu’a suscités l’opposition institutionnelle à Port-Royal dans la hiérarchie catholique, le traité De la foy humaine, daté du 20 août 1664 et probablement imprimé clandestinement à Paris, reprend de manière originale la question de la distinction entre science, foi et opinion, développée dans la Logique deux ans auparavant. L’argumentation polémique du traité De la foy humaine, centrée sur le rôle de la médiation dans la construction d’une croyance, se rattache à celle de la série (...)
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  9.  28
    Les constructions de l'intolérable: etudes d'anthropologie et d'histoire sur les frontières de l'espace moral.Didier Fassin, Patrice Bourdelais & Jean-Pierre Dozon (eds.) - 2005 - Paris: Découverte.
    Torture, abus sexuels, traite des personnes, esclavage, crimes de guerre, génocides : les figures de l'intolérable se sont multipliées depuis deux siècles, jusqu'à saturer l'espace public contemporain de faits socialement réprouvés et juridiquement sanctionnés. Ce que l'on affirme ainsi injustifiable est vu généralement comme un mal radical, voire absolu, comme le franchissement d'une limite. Pourtant, le regard vers un passé encore proche nous apprend qu'il s'agit toujours d'une limite historiquement constituée, donc frappée de relativité temporelle, et toutes ces transgressions (...)
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  10.  10
    Les honoraires de l’avocat.Jérôme Gavaudan - 2023 - Archives de Philosophie du Droit 64 (1):317-326.
    Les honoraires de l’avocat sont la légitime rémunération du travail foruni et du service rendu par l’avocat dans l’intérêt de son client. S’ils répondent, à l’origine, de la liberté contractuelle, ils sont désormais très encadrés et font même, en certaines matières, l’objet d’une tarification. En sus de ce strict encadrement, les litiges sur l’honoraire de l’avocat répondent à une procédure spécifique : le bâtonnier est le juge de l’honoraire. Cet encadrement et ce contrôle des honoraires se sont encore renforcés sous (...)
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  11.  55
    Right to Place: A Political Theory of Animal Rights in Harmony with Environmental and Ecological Principles.Eleni Panagiotarakou - 2014 - Les ateliers de l'éthique/The Ethics Forum 9 (3):114-139.
    Eleni Panagiotarakou | : The focus of this paper is on the “right to place” as a political theory of wild animal rights. Out of the debate between terrestrial cosmopolitans inspired by Kant and Arendt and rooted cosmopolitan animal right theorists, the right to place emerges from the fold of rooted cosmopolitanism in tandem with environmental and ecological principles. Contrary to terrestrial cosmopolitans—who favour extending citizenship rights to wild animals and advocate at the same time large-scale humanitarian interventions and unrestricted (...)
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  12. Présences de Schopenhauer.Roger-pol Droit, Jean-Michel Besnier, Michelle Biget, Elisabeth de Fontenay, Anne Henry & Michel Henry - 1990 - Revue de Métaphysique et de Morale 95 (1):139-140.
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  13.  44
    Respect des droits et considération de la personne au Brésil.Luís R. Cardoso de Oliveira - 2008 - Cahiers Internationaux de Sociologie 124 (1):173.
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  14.  39
    Grounding Animal Rights in Mutual Advantage Contractarianism.Matthew Taylor - 2014 - Les ateliers de l'éthique/The Ethics Forum 9 (3):184-207.
    Matthew Taylor | : Contrary to critics and advocates of contractarianism alike, I argue that mutual advantage contractarianism entails rights and protections for animals. In section one I outline the criteria that must be met in order for an individual to qualify for moral rights on the contractarian view. I then introduce an alternative form of ‘rights,’ which I call ‘protectorate status,’ from which an individual can receive protections indirectly. In section two I suggest guidelines for assigning animal rights based (...)
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  15.  62
    In Defence of Extinctionism.Frauke Albersmeier - 2014 - Les ateliers de l'éthique/The Ethics Forum 9 (3):68-88.
    Frauke Albersmeier | : In Zoopolis, Donaldson and Kymlicka dismiss the abolitionist, or extinctionist approach in animal rights theory as insufficient in its theoretical foundation and disproportional regarding the means it promotes to prevent domesticated animals from suffering abuse by humans. Among the consequences of their counterproposal—granting domesticated animals citizenship—is an increased pressure to justify any interference with domesticated animals’ reproductive activities. This paper attempts to give such justification with reference to domesticated animals’ specific state of vulnerability, but also takes (...)
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  16.  5
    Des droits et des devoirs du citoyen.Gabriel Bonnot de Mably - 1972 - Paris,: M. Didier. Edited by Lecercie, Jean Louis & [From Old Catalog].
    The texts published by the STFM provide the richest and most varied panorama of French literature from the Renaissance to modern times: alongside the great names of literature (Ronsard, Corneille, Voltaire or Chateaubriand) and major works and collections (Du Bellay, Rotrou, Saint-Evremond, Scarron, Tristan l'Hermite), there are lesser known authors (Angot de l'Eperonniere, Boindin, Mareschal) and many rare texts, often in their first modern publication.
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  17.  21
    Facultés de droit en crise : formation et socialisation des élites allemandes sous la République de Weimar.Marie-Bénédicte Vincent - 2006 - Astérion 4.
    L’article se propose d’explorer l’univers des facultés de droit sous la République de Weimar, que les contemporains jugent en « crise ». Cette perception renvoie tout d’abord aux difficultés d’adaptation d’un enseignement qui est de plus en plus écartelé entre les exigences de la science (transmettre une compréhension historique de l’évolution du droit) et celles de la pratique (préparer les étudiants au monde professionnel par une connaissance du droit en vigueur) : l’Université apparaît ainsi comme un lieu (...)
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  18.  5
    Questions de droit naturel, et observations sur le traité du droit de la nature de M. le Baron de Wolf.Emer de Vattel - 1762 - New York: G. Olms.
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  19.  14
    L'ombre du franquisme : politique, mémoire et médias.Jaume Guillamet - 2008 - Hermes 52:, [ p.].
    Trente ans après la fin définitive de la dictature et l'approbation de la Constitution de 1978, après trente-sept ans de franquisme, le moment semble venu pour l'Espagne moderne de revenir sur les années de dictature. L'ombre du franquisme n'avait jamais disparu, mais elle revient, puissante, avec l'opposition des partis de droite à la « Loi sur la mémoire historique » et le refus de l'Église de reconnaître une quelconque responsabilité dans les exactions du franquisme. La rencontre entre la Mémoire et (...)
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  20.  26
    The Permanent State of Exception and the Dismantling of the Law.François Debrix - 2008 - Telos: Critical Theory of the Contemporary 2008 (143):181-191.
    Belgian sociologist Jean-Claude Paye has collected several of his recent essays about the suspension of the rule of law, the emergence of a permanent state of exception, abuses of authority, and the generalized condition of restriction of freedom in Western societies since 9/11 in a single volume, La fin de l'état de droit,1 now translated, updated, and published by Telos Press under the title Global War on Liberty. Paye's essays over the past five to six years have positioned him (...)
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  21. L'idée de droit naturel.Henri de Page - 1936 - Bruxelles,: É. Bruylant.
     
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  22.  13
    Le concept de droit.H. L. A. Hart, Michel van de Kerchove, Joëlle van Drooghenbroeck & Raphaël Célis - 1994 - Publications des Facultés universitaires Saint-Louis.
    Quelle différence y a-t-il entre des règles de droit et des ordres appuyés de menaces? Qu'est-ce qu'une obligation juridique et en quoi se trouve-t-elle apparentée à une obligation morale? Quelle est la nature des règles et dans quelle mesure le droit consiste-t-il en des règles? Qu'est-ce que la justice et en quoi diffère-t-elle du reste de la morale?Au cours d'une discussion approfondie et séparée de ces problèmes récurrents, l'auteur relève une série d'éléments d'une importance essentielle pour la compréhension (...)
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  23.  26
    Des droits et des pactes entre le désir et la désillusion. Une lecture de la proposition kantienne sous la lumière de l’étique de Paul Ricoeur.Margit Ruffing, Guido A. De Almeida, Ricardo R. Terra & Valerio Rohden - 2008 - In Margit Ruffing, Guido A. De Almeida, Ricardo R. Terra & Valerio Rohden (eds.), Law and Peace in Kant's Philosophy/Recht und Frieden in der Philosophie Kants: Proceedings of the 10th International Kant Congress/Akten des X. Internationalen Kant-Kongresses. Walter de Gruyter.
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  24.  2
    Le droit de mutiler.Jasbir K. Puar, Emma Bigé & Harriet de Gouge - 2024 - Multitudes 94 (1):103-108.
    À l’été 2014, les mouvements Black Lives Matter et Free Palestine convergent. C’est l’occasion pour la théoricienne transdisciplinaire Jasbir K. Puar de réfléchir à la dévalidation forcée des populations racialisées. S’appuyant sur les théories handies décoloniales et crip-of-color, Puar considère la manière dont les corps non-blancs sont exclus de la reconnaissance du handicap. Alors que les meurtres policiers de personnes noires aux États-Unis touchent une large majorité de personnes noires handicapées, et alors que la destruction systématique des hôpitaux palestiniens par (...)
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  25.  28
    Sujet de droit et sujet d’intérêt : Montesquieu lu par Foucault.Céline Spector - 2007 - Astérion 5.
    Dans les cours au Collège de France réunis dans Naissance de la biopolitique, Foucault soutient qu’une science économico-juridique est rigoureusement impossible. Or cette thèse radicale mérite discussion, à partir d’un auteur trop souvent ignoré des historiens de la genèse de l’économie politique. Montesquieu, à sa façon, contribue à la constitution de ce savoir économico-juridique, susceptible de penser ensemble sujet d’intérêt et sujet de droit. L’esprit de cette étude ne sera pas de critiquer Foucault en montrant que Montesquieu ne « (...)
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  26.  18
    Fragments inédits de droit romain découverts par M. Gr. Bernardakis sur un manuscrit du Mont Sinaï.Rodolphe Dareste de la Chavannes - 1880 - Bulletin de Correspondance Hellénique 4 (1):449-460.
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  27. Le Concept de Droit // The Concept of Law.H. Hart & Michel van de Kerchove - 1979 - Revue de Métaphysique et de Morale 84 (2):260-261.
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  28.  22
    Justification des droits et neutralité métaphysique chez John Rawls.Ernest-Marie Mbonda - 2009 - Archives de Philosophie 72 (1):101-122.
    Une théorie de la justice peut-elle être métaphysiquement neutre ? John Rawls, aussi bien dans l’article de 1985 « La théorie de la justice comme équité : une théorie politique et non pas métaphysique » que dans son Libéralisme politique a soutenu qu’une théorie de la justice qui s’applique à une société libérale démocratique ne doit s’appuyer sur aucune doctrine compréhensive, mais doit au contraire s’en tenir à des règles de la vie politique et de la répartition des biens qui (...)
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  29. European academy of legal theory.Académie Européenne, Europese Akademie, du Droit de Théorie & Voor Rechstheorie - 1999 - Ratio Juris 12 (1):122-130.
  30.  5
    Suis-je un homme de droite?Etienne De la Vallée Poussin - 1960 - Res Publica 2 (3):253-265.
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  31.  8
    Les interludes de droit dans la symphonie de justice.Stamatios Tzitzis - 2021 - Les Presses de l’Université de Laval.
    Comme une symphonie, la justice s’écoute et se déchiffre grâce aux notes qui la composent. Le résultat est l’effet dynamique des notes. On ne dit pas ce qu’est la justice, mais ce qui est conforme à la justice qui fait partie de nous, de l’Être et de la société. Dans la symphonie de la justice, le droit ou les droits interviennent comme une sorte d’interludes pour assurer l’oralité et les tonalités musicales de la justice.Le droit ou les droits (...)
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  32. Framework for a Church Response, Report of the Irish Catholic Bishops' Advisory Committee on Child Sexual Abuse by Priests and Religious.Child Sexual Abuse - forthcoming - Veritas – Revista de Filosofia da Pucrs.
     
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  33.  8
    La construction du concept de droit kantien sur le Mode d'un impératif de passage.Henri D'Aviau de Ternay - 2001 - In Ralph Schumacher, Rolf-Peter Horstmann & Volker Gerhardt (eds.), Kant Und Die Berliner Aufklärung: Akten des Ix. Internationalen Kant-Kongresses. Bd. I: Hauptvorträge. Bd. Ii: Sektionen I-V. Bd. Iii: Sektionen Vi-X: Bd. Iv: Sektionen Xi-Xiv. Bd. V: Sektionen Xv-Xviii. New York: De Gruyter. pp. 281-291.
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  34.  17
    Des droits légaux des animaux, le jour viendra peut-être?Tom Regan - 2012 - Archives de Philosophie du Droit 55:231-246.
    Cet article examine les principaux arguments visant à nier que les animaux non humains aient des droits moraux, en particulier le droit de vivre et le droit à l’intégrité corporelle. Parce que ces arguments sont déficients, nous ne devrions pas refuser aux animaux des droits légaux sur la base de leur présumée infériorité morale aux êtres humains.
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  35.  4
    Des droits fondamentaux au fondement du droit: réflexions sur les discours théoriques relatifs au fondement du droit.Charlotte Girard - 2010 - Paris: Publications de la Sorbonne.
    Des droits fondamentaux au fondement du droit, le lien semble non seulement direct, mais évident. Or l'examen des différents discours théoriques sur le droit montre qu'il n'en est rien. Le livre de Charlotte Girard analyse précisément les différences de traitement du rapport entre ces deux termes dans les discours théoriques juridiques, en particulier ceux qui posent la question du fondement du droit. Soit l'étude des droits fondamentaux se distingue de celle du fondement du droit - les (...)
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  36.  13
    Droit de réponse : O. Wattel-de Croisant / C. Lecomte.O. Wattel-de Croisant & Catherine Lecomte - 1998 - Kernos 11.
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  37.  34
    Droit de réponse : O. Wattel-de Croisant / C. Lecomte.O. Wattel-de Croisant & Catherine Lecomte - 1998 - Kernos 11.
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  38. Les activités du centre national de recherches de logique en 1968.Lacunes en Droit & I. Juridique - forthcoming - Logique Et Analyse.
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  39.  4
    L'éthique des droits de l'homme chez Teilhard de Chardin: de l'évolutionnisme à l'humanisme juridique.Dieudonné Zognong - 2012 - Paris: L'Harmattan.
    La 4e de couverture indique : "La philosophie de Teilhard a apporté de nouveaux arguments de justification pour l'éthique des droits fondamentaux, laquelle se fonde traditionnellement sur le caractère rationnel de l'homme. En effet, Teilhard établit que cette rationalité découle d'une admirable évolution biologique, qui a pu sortir l'homme de l'animalité pour l'inscrire dans l'humanité. Ainsi, l'éthique en question se justifie concrètement par le fait que l'homme incarne la figure la plus aboutie de l'évolution, qui s'est spiritualisée, faisant de l'être (...)
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  40. El combate por la paz en tiempos de guerra: la Ligue des Droits de l’Homme ante el dilema entre paz y democracia (1914-1918). [REVIEW]Custodio Velasco Mesa - 2024 - Araucaria 26 (56).
    Este artículo analiza la reacción, ante la Gran Guerra, de la _Ligue des Droits de l’Homme _(LDH): organización que, creada en 1898 en defensa de la revisión del juicio a Dreyfus, se convirtió en la plataforma cívica más influyente social y políticamente durante la III República francesa. Definida por salvaguardar los derechos civiles, pero también por promover la paz, la LDH se enfrentó en 1914 a un desgarrador dilema moral y político: debía elegir entre solicitar la paz inmediata o apoyar (...)
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  41.  11
    Le droit politique dans les histoires de toutes les nations.Denis de Casabianca - 2013 - Revue de Métaphysique et de Morale 77 (1):33.
    En partant du célèbre jugement que Rousseau formule sur Montesquieu dans l’Émile, on examine comment la catégorie de « droit politique », posée dans le livre premier de L’Esprit des lois, est révélatrice d’un effort pour penser les normes politiques en situation et pour éclairer les prescriptions juridiques à partir de l’étude des essais de la raison législatrice.
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  42. L'oubli de l'Inde: Une amnésie philosophique.Roger-pol Droit, Jacques Gernet, Janet Lloyd & Jean-Paul Reding - 1991 - Philosophy East and West 41 (3):395-412.
     
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  43.  9
    Figures de l'altérité.Roger-Pol Droit & Paul Audi (eds.) - 2014 - Paris: Presses universitaires de France.
    L'étranger divin qu'incarne Dionysos, l'étranger à soi que devient Rousseau dans le regard des autres, l'étranger barbare que décrit Lucien de Samosate, l'étranger du dehors qui n'habite pas la maison commune, l'étranger mis à distance par la constitution des morales, l'étranger en exil que célèbre l'Islam... Qu'ont-ils donc en commun? Et comment se distinguent-ils? L'objet de ce travail à plusieurs voix n'est pas de construire une théorie. L'exercice consiste au contraire à multiplier les approches, à laisser jouer librement, de la (...)
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  44.  13
    Pour un élargissement des droits de l'homme.Joseph Yacoub - 2004 - Diogène 206 (2):99-121.
    Résumé En interrogeant le concept d’universalité des droits de l’homme, on constate qu’il est limité et non valide, pêche par excès d’utopie et irréel. La question n’est pas de nier une essence générique de l’homme, ni de critiquer les droits de l’homme d’un point de vue moral, mais de montrer que les « droits de l’homme » n’ont pas véritablement une base universelle. Ils s’inscrivent dans l’histoire et, comme tels, varient selon les sociétés et se déploient différemment à travers l’espace, (...)
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  45.  26
    Des droits continus.Évelyne Perrin & Jérôme Tisserand - 2007 - Multitudes 4 (4):65-72.
    Résumé Comment assurer à tous une continuité du revenu en tenant compte de la grande diversité des situations de précarité? La discussion porte essentiellement sur trois modèles : le revenu garanti d’un montant équivalent au Smic revendiqué par les associations de chômeurs, la « sécurité sociale professionnelle » de la CGT, la proposition de Nouveau Modèle de la Coordination des intermittents et précaires.
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  46.  2
    Des droits continus.Évelyne Perrin & Jérôme Tisserand - 2007 - Multitudes 4 (4):65-72.
    Résumé Comment assurer à tous une continuité du revenu en tenant compte de la grande diversité des situations de précarité? La discussion porte essentiellement sur trois modèles : le revenu garanti d’un montant équivalent au Smic revendiqué par les associations de chômeurs, la « sécurité sociale professionnelle » de la CGT, la proposition de Nouveau Modèle de la Coordination des intermittents et précaires.
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  47.  4
    Petites expériences de philosophie entre amis.Roger-Pol Droit - 2012 - [Paris]: Plon.
    Inventer des pays, mesurer le monde avec un camembert, choisir une coiffure pour écouter les Beatles, capter la saveur des lumières, prendre un repas à l'envers, tenter d'oublier son nom, contempler un embouteillage comme un tableau, fabriquer sur place des décalages horaires... Une chose est sûre, pas de philosophie sans étonnement. Mais comment le retrouver? En créant de vraies surprises avec trois bouts de ficelle, en fissurant le monde familier, en suscitant des déclics, de légers chocs qui mettent en route (...)
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  48. Des idées qui viennent.Roger-pol Droit & Dan Sperber - 2001 - Revue Philosophique de la France Et de l'Etranger 191 (4):526-527.
     
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  49.  6
    La compagnie des philosophes.Roger-Pol Droit - 2002 - Editions Odile Jacob.
    Avez-vous déjà rencontré des philosophes? Etes-vous demeuré assez longtemps en leur compagnie? Avez-vous constaté qu'ils ne sont pas tous tristes? Ce livre vous permettra d'en fréquenter beaucoup, illustres ou méconnus, antiques ou modernes, orientaux ou occidentaux, de manière familière et personnelle. Vous découvrirez pourquoi les grands philosophes bénéficient d'une éternelle jeunesse. Et vous comprendrez que l'exercice de la philosophie n'a que deux cibles : la bêtise et la tristesse.
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  50.  82
    La justification des droits juridictionnels.Daniel Kofman - 2012 - Philosophiques 39 (2):379-392.
    Daniel Kofman | : La littérature philosophique récente concernant les droits juridictionnels suppose qu’on puisse les justifier par une « théorie des droits territoriaux », sans faire appel à une théorie de l’autodétermination. Or les principes d’autodétermination des peuples devraient déterminer les principes des frontières juridictionnelles, et non le contraire. Les « droits territoriaux » sont essentiellement des droits de gouvernance, lesquels découlent eux-mêmes des principes d’autodétermination. Pour défendre ces thèses, je critique les arguments de Brilmayer, Simmons, et Stilz. | (...)
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