Abstract

L’intelligence artificielle (IA) est une notion propice aux fantasmes. En pratique, elle désigne notamment une technologie permettant à des machines de réaliser des choses que les humains qualifient d’intelligentes. Le rapport que l’intelligence artificielle entretient avec le droit se situe essentiellement à deux niveaux. D’une part on peut traiter, grâce à l’intelligence artificielle, le droit comme un objet mathématique, ce qui permet de quantifier l’ aléa judiciaire. Dans ce cadre, la machine ne singe pas le raisonnement du juge mais permet de mieux mesurer les issues possibles et leurs probabilités, dans l’espoir de favoriser les solutions amiables. D’autre part, l’intelligence artificielle est un domaine du droit naissant dont les juristes doivent se saisir. Le droit n’est pas démuni face aux multiples enjeux qui existent en ce domaine, qu’il s’agisse de robotique autonome ou de systèmes experts. La responsabilité du fait des choses et la responsabilité du fait des produits défectueux sont les deux voies à explorer principalement. Les juges devront traiter ces sujets nouveaux dans les prochaines années, en comblant certaines lacunes du droit, lequel évoluera à son tour.