L’intentionnalité du juge

Archives de Philosophie du Droit 63 (1):463-476 (2022)
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Abstract

Existe-t-il une rationalité de la décision judiciaire qui ne soit pas tributaire de sa justification juridique? C’est ce que présuppose toute théorie qui prétendrait rendre compte de manière causale et empirique de l’action du juge. Une telle ambition se heurte toutefois aux difficultés ontologiques et heuristiques posées par l’intentionnalité : caractériser le sens d’une action ou d’une décision n’est pas le fruit d’une simple observation mais de sa rationalisation au regard d’une norme de comportement stipulée. Une explication causale de la décision judiciaire risque dès lors d’être circulaire ou privée d’intérêt du point de vue d’une théorie du droit. Le « problème de l’intentionnalité », c’est-à-dire le fait qu’une décision judiciaire puisse méconnaître la norme pour l’application de laquelle elle a été rendue et produire néanmoins des effets de droit, peut en revanche être surmonté dans le cadre d’une approche normativiste de la décision et d’une conception dynamique du système juridique dans le prolongement des travaux d’Hans Kelsen et de l’école de Vienne en théorie du droit.

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